Charte du droit de propriété

SelfProd, pour participer à la révolution culturelle

 

 



 

La révolution




  • Selfprod fournit des Boutiques e-commerce clé en main aux artistes.
  • Selfprod permet une culture plus équitable par la libération des talents: chacun peut mettre en vente ses créations, sans reverser de commission à Selfprod sur ses ventes.

 
  • Selfprod utilise PayPal; ce sont 104 millions de comptes dans 55 pays et régions, et c'est surtout un des moyens de paiement les plus sûrs et les plus pratiques sur Internet.

  • Tout l'art est là...libre.


 

 

Tout artiste reste propriétaire des droits et jouissances de ses

 

créations originales.

 

 

 

Les contenus mis en ligne par les SelfProducteurs doivent être des créations

 

originales dont ils sont auteurs et/ou en détiennent ou en exploitent les droits.

 

 

Tout SelfProducteur qui diffuse ses créations pour la première fois peut répondre

 

facilement aux besoins de protection qu’elles peuvent requérir (Protection) ou aux

 

formalités de statuts qui peuvent en découler (organismes).

 

 

En ce qui concerne l’artiste professionnel, il est tenu de préciser son appartenance à

 

quelque société d’auteur que ce soit.

 

 


Tout membre artiste conclut un contrat d'autodistribution (vente directe

 

avec SelfProd qui fixe les formalités de fonctionnement. 

 

 

 

 

 

 


 

 

CopyrightDepot.com © 2006-2007 Selfprod. Tous droits réservés.

 
  P