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Conditions générales d’utilisation

1. ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

Selfprod vous fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation (ci-aprés dénommées ” Conditions d’utilisation “) que vous soyez enregistré ou non

2. MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

Les Conditions d’utilisation de ce service sont susceptibles d’être mises à jour par Selfprod à tout moment, avec ou sans préavis. Vous pouvez consulter la version la plus récente de ces conditions en ligne à tout moment. Par conséquent, vous êtes invité à consulter régulièrement les Conditions Générales d’Utilisation. Dans tous les cas, vous êtes réputé avoir accepté la dernière version des Conditions Générales d’Utilisation à chaque nouvelle connexion au Site.

3. DESCRIPTION DU SERVICE

Selfprod fournit à ses utilisateurs une plate-forme de service Internet (ci-aprés dénommée ” Interface de gestion “) sur laquelle ils peuvent créer et gérer une ou plusieurs pages en ligne. Selfprod fournit également à ses utilisateurs un annuaire (ci-aprés dénommé collectivement ” Annuaire des sites “). Toutes les nouvelles fonctionnalités qui étendent ou améliorent le Service sont soumises aux présentes Conditions d’utilisation.

4. MODIFICATION DU SERVICE

Selfprod se réserve le droit, à tout moment, de modifier / interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du Service et ce sans vous en informer préalablement. Selfprod ne pourra être tenu responsable à votre encontre ou à l’encontre de tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service.

5. INSCRIPTION

Vous acceptez de fournir des informations exactes, à jour et complètes sur vous-même (ci-aprés dénommées les ” Données d’inscription “) et remettre à jour régulièrement les Données d’inscription afin de les conserver exactes, à jour et complètes.

6. PROTECTION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Les Données d’inscription et éventuellement d’autres informations à votre sujet sont soumises aux engagements de confidentialité de Selfprod.

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à Selfprod.fr et Selfprod.com. Les destinataires des données sont : Selfprod.fr, Selfprod.com, Festivals-de-musique.fr, festivals-de-france.fr, sites édités par la société Ownset.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Ownset, Service Déclaration CNIL et données personnelles, 13 avenue Roosevelt, 92330 Sceaux.

7. COMPTE D’UTILISATEUR, MOT DE PASSE ET SÉCURITE

Lorsque vous adhérez au Service, vous devez choisir un mot de passe. Vous assumez seul la responsabilité de toutes les activités effectuées à partir de votre Compte Adhérent sous votre mot de passe. Il vous appartient en conséquence de veiller au strict respect de la confidentialité de ce mot de passe. Vous devez immédiatement nous notifier toute utilisation non autorisée de votre mot de passe, ou nous prévenir si vous pensez que votre mot de passe n’est plus confidentiel. Nous nous réservons le droit d’exiger que vous modifiiez votre mot de passe si nous pensons qu’il n’assure plus une sécurité adéquate.

8. COMPORTEMENT DES UTILISATEURS

Vous êtes conscient que toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages ou tous autres matériels (ci-aprés dénommés collectivement le ” Contenu “) qu’ils soient portés à la connaissance du public ou transmis de manière privée, sont sous la seule responsabilité de la personne ayant émis ce Contenu. Vous seul, et non Selfprod, êtes entièrement responsable du Contenu que vous affichez, téléchargez, envoyez par courrier électronique (ci-aprés ” courriel “) ou transmettez de toute autre manière par le Service. En toutes hypothèses, Selfprod ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du Contenu, notamment du caractère illégal du Contenu au regard de la réglementation en vigueur, d’erreur ou d’omission dans tout Contenu, de toute perte ou dommages consécutifs à l’utilisation de tout Contenu affiché, transmis pas courriel ou de toute autre manière via le Service. Vous vous interdisez de : 1. proposer des services de strip-tease ou d’escorting ; 2. utiliser Selfprod à des fins de racolage ou de prostitution ; 3. télécharger, envoyer, transmettre par courriel ou de toute autre manière, tout Contenu qui soit pornographique ou contenant un lien vers un Contenu pornographique. Selfprod décide de la frontière entre art érotique et pornographie ; 4. télécharger, envoyer, transmettre par courriel ou de toute autre manière tout Contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement diffamatoire, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d’autrui, haineux, raciste, ou autrement répréhensible ; 5. référencer un site sur un site Internet ou sur tout autre support qui ne soit pas en rapport avec l’art ; notamment et de façon non exhaustive : sites Internet de rencontre, annuaire d’escortes, annuaire de stripteaseurs, sites Internet publiant du contenu pornographique, illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d’autrui, haineux, raciste, ou autrement répréhensible ; ainsi que tout site pouvant être considéré concurrent aux services fournis par Selfprod; 6. porter atteinte d’une quelconque manière aux utilisateurs mineurs ; 7. tenter d’induire en erreur d’autres utilisateurs en usurpant le nom ou la dénomination sociale d’autres personnes et plus particulièrement en vous faisant passer pour un employé ou un affilié de Selfprod, un modérateur, un guide, ou un hébergeur ; 8. contrefaire des en-têtes ou manipuler de toute autre manière l’identifiant de façon à dissimuler l’origine du Contenu transmis via le Service ; 9. télécharger, afficher, transmettre par courriel ou de toute autre manière tout Contenu que vous n’auriez pas le droit de diffuser par une mesure législative ou un acte juridique (notamment des informations internes, privilégiées, confidentielles apprises ou divulguées dans le cadre d’un contrat de travail ou d’un accord de confidentialité sans que cette énumération ne soit limitative) ; 10. télécharger, afficher, transmettre par courriel ou de toute autre manière tout Contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété (ci-aprés dénommés collectivement les ” Droits “) appartenant à autrui ; 11. télécharger, afficher, transmettre par courriel ou de toute autre manière toute publicité ou tout matériel promotionnel non sollicités ou non autorisés (notamment se livrer à du publipostage, à la transmission de courriels, de chaîne de lettres ou toute autre forme de sollicitation) sauf dans les zones spécifiquement désignées à cet effet et avec l’accord de Selfprod (par exemple les zones Magasinage) ; 12. télécharger, afficher, transmettre par courriel ou de toute autre manière tout Contenu comprenant des virus informatiques ou tout autre code, dossier ou programme conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel, ordinateur, ou outil de télécommunication sans que cette énumération ne soit limitative ; 13. perturber le flux normal des dialogues, accélérer le rythme de défilement de l’écran de telle manière que les utilisateurs du Service se trouvent dans l’impossibilité de suivre et de taper leur dialogue ou commettre toute autre action ayant un effet perturbateur similaire entravant la capacité des utilisateurs de communiquer en temps réel. 14. entraver ou perturber le Service, les serveurs, les réseaux connectés au Service, ou refuser de se conformer aux conditions requises, aux procédures, aux règles générales ou aux dispositions réglementaires applicables aux réseaux connectés au Service ; 15. violer toute loi locale, régionale, nationale ou internationale ; 16. harceler de quelque manière que ce soit un autre ou plusieurs autres utilisateurs ; 17. collecter et stocker des données personnelles afférentes aux autres utilisateurs ; 18. utiliser sur son espace personnel « Selfprod » des services autres que ceux de Selfprod.

9. INSCRIPTION DANS L’ANNUAIRE DES SITES

Selfprod se réserve le droit de supprimer de l’annuaire des sites ou des pages et sans préavis, les sites et pages inscrits dans des catégories qui ne sont pas en rapport avec le contenu du site ou les compétences de la personne.

10. SURVEILLANCE DU CONTENU

Vous reconnaissez que Selfprod ne peut visionner le Contenu avant sa diffusion. Néanmoins Selfprod, ou toute personne ou entité désignée par Selfprod, sera en droit de supprimer ou de retirer tout Contenu qui violerait les termes des présentes et/ou de la réglementation en vigueur et/ou serait répréhensible de toute autre façon.

11. DROIT DE PROPRIÉTÉ

Vos droits Selfprod ne revendique pas la propriété ou le contrôle du Contenu que vous fournissez, envoyez ou affichez sur ou par l’intermédiaire du Service. Vous (ou un concédant de licence tiers, le cas échéant) conservez tous les droits concernant les brevets, marques déposées et droits d’auteur pour le Contenu que vous fournissez, envoyez ou affichez sur ou par l’intermédiaire du Service et vous êtes responsable le cas échéant de la protection de ces droits. En fournissant, envoyant ou affichant un Contenu sur ou par l’intermédiaire du Service, vous accordez à Selfprod une licence mondiale, non exclusive et gratuite de reproduction, d’adaptation et de publication du Contenu sur le Service dans le seul objectif d’afficher, de distribuer et de promouvoir le Service ou d’autres services Selfprod. Cette licence prend fin lorsque le Contenu est supprimé du Service. Droits de Selfprod et ses affiliés et concédants de licences possèdent et conservent tous les droits relatifs au Service, qui comprend des informations exclusives et confidentielles protégées par les lois applicables sur la propriété intellectuelle et autres législations. Excepté avec l’autorisation expresse de Selfprod, vous n’êtes pas autorisé à copier, modifier, publier, transmettre, distribuer, représenter, afficher ou vendre les informations exclusives dont Selfprod est propriétaire.

12. INTERDICTION DE REVENDRE LE SERVICE

Vous vous interdisez de reproduire, copier, vendre, revendre, ou exploiter dans un but commercial quel qu’il soit toute partie du Service, toute utilisation du Service, ou tout droit d’accés au Service.

13. LIENS

Le Service, ou des tiers, peuvent fournir des liens à d’autres sites ou sources d’information sur le web. Selfprod n’exerçant aucun contrôle sur de tels sites et sources, vous reconnaissez que Selfprod ne saurait être tenu responsable de la disponibilité des sites ou sources externes, et que Selfprod ne cautionne pas le contenu de ces sites ou sources (ou disponible à partir de ces derniers) et ne saurait être tenu responsable d’un contenu de ce type. Vous reconnaissez également que Selfprod ne saurait être tenu responsable, directement ou indirectement, de dommages ou pertes résultant ou supposés résulter de l’utilisation d’un contenu, ou de toute action prise sur la foi de ce dernier, mis à disposition par un site ou une source externe.

14. GARANTIES

Vous reconnaissez et acceptez expressément que : Votre utilisation du service se fait à vos risques et périls. Le service vous est fourni sur la base d’un service ” en l’état ” et accessible en fonction de sa disponibilité. Selfprod ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, en ce y compris sans que cette énumération ne soit limitative, les garanties afférentes à la qualité et à la compatibilité du service à un usage spécifique, et à la non violation des règles d’utilisation du service par ses utilisateurs. Selfprod ne garantit pas que le service répondra parfaitement à vos attentes. Le service sera ininterrompu, opportun, sur ou dépourvu de toute erreur. Les résultats qui peuvent être obtenus en utilisant le service seront exacts et fiables. La qualité de tous produits, services, informations ou tout autre matériel achetés ou obtenus par vous sur le service seront à la hauteur de vos attentes, et que les défauts dans les logiciels utilisés, s’il en existent, feront l’objet d’une correction. Tous matériels télécharges ou obtenus de toute autre manière lors de l’utilisation du service sont à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou toute perte de données consécutifs au téléchargement de ce matériel. Aucun conseil et aucune information, qu’ils soient oraux ou écrits, obtenus par vous de Selfprod ou lors de l’utilisation du service ne sont susceptibles de créer des garanties non expressément prévues par le présent accord.

15. DÉFENSE ET INDEMNISATION

Vous vous engagez à défendre et à indemniser Selfprod en cas d’action d’un tiers découlant de votre utilisation du Service ou en relation quelconque avec cette utilisation, y compris de tout dommage, toute perte ou toute dépense, de toutes sortes et de toutes natures, directement ou indirectement causées à Selfprod, dans le cadre d’une réclamation ou d’une action en justice, et notamment toute condamnation à des dommages intérêts, indemnité transactionnelle, frais de justice ou honoraires d’avocats. Dans une telle hypothèse, Selfprod vous notifiera par écrit la survenance d’une telle réclamation ou d’une telle action en justice.

16. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Vous reconnaissez et acceptez que, dans toute la mesure permise par la réglementation en vigueur, Selfprod ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect en ce y compris notamment les pertes de profits, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens incorporels (et ce même si Selfprod a été informé de la potentialité de tels dommages) pouvant survenir de l’utilisation ou au contraire de l’impossibilité d’utiliser le service, de coût pouvant survenir du fait de l’acquisition de biens ou de services de substitution résultant de l’achat de biens ou de services ou à la réception de messages ou à des transactions survenues lors de l’utilisation du service, suite à un accès non autorisé au service par un utilisateur ou à la modification de votre transmission ou de votre banque de données ; suite à une déclaration ou à la conduite d’un tiers sur le service et toutes autres questions en rapport avec le service et l’impossibilité d’obtenir les services produits commandés d’un tiers pendant l’utilisation du service.

17. ARRET ET RÉSILIATION

Ces conditions d’utilisation s’appliquent à votre utilisation du Service. Vous pouvez cesser d’utiliser le Service à tout moment et sans délai, pour quelque motif que ce soit, en contactant le service client. Nous pouvons mettre fin à votre utilisation du Service de façon immédiate et sans préavis en cas de violation des présentes, et à tout moment et pour quelque motif que ce soit.

18. DISPOSITIONS DIVERSES

Ces conditions d’utilisation sont soumises et doivent être interprétées conformément au droit français, à l’exclusion des règles de conflit de loi et quel que soit votre pays de résidence effectif. Les parties s’engagent à soumettre tout litige à la juridiction des tribunaux français. Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal compétent estime qu’une stipulation ou une partie de ces conditions d’utilisation est nulle ou inopposable, les autres stipulations des Conditions d’utilisation demeureront pleinement en vigueur. Vous ne pouvez pas céder ou déléguer à un tiers, en tout ou partie, vos droits et obligations au titre des présentes Conditions d’utilisation, de votre propre chef ou par l’effet de dispositions légales, sans notre accord écrit préalable. Toute cession ou délégation non autorisée sera considérée comme nulle et sans effet.

Mentions légales et contacts

SelfProd est un site conçu et fourni par la société Ownset SARL. Le présent site est la propriété de Ownset, société à responsabilité limitée, au capital de 7500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, No SIREN 493 867 071 00018, dont le siège social est situé 13, ave Roosevelt, 92330 SCEAUX. Le directeur de la publication de ce site Web est Monsieur Christophe LACORTE. Ce site Web est régi par la loi francaise. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l´application complète et sans réserve de la loi francaise. Les résidents étrangers acceptent formellement l´application de la loi francaise en visitant ce site Web et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site web. En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l´Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site Web a fait l´objet d´une déclaration auprès de la Commission Nationale de l´Informatique et des Libertés (CNIL)sous le numéro 1216508. L´utilisateur est notamment informé que, conformément à l´article 32 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires présents sur le site Web, pourront être transmises et exploitées par la société Ownset, et qu´il dispose d´un droit d´accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à la société Ownset. SelfProd met tout en Oeuvre pour rester accessible en permanence, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité quant à des problèmes contrevenant à cette volonté. Un cookie peut s´installer automatiquement sur le logiciel de navigation. Il ne permet pas d´identifier l´utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. Nous faisons appel à des entreprises de publicité tierces pour la diffusion d’annonces sur notre site Web. Ces entreprises peuvent utiliser les données relatives à votre navigation sur notre site Web ou d’autres sites (à l’exception de votre nom, adresse postale, adresse e-mail ou numéro de téléphone) afin de vous proposer des annonces de produits ou services adaptées à vos centres d’intérêt. Pour en savoir plus sur cette pratique ou sur la possibilité d’interdire l’utilisation de ces données par ces entreprises. CLIQUEZ ICI Le site à l´exception des contenus des espaces personnels des internautes, est la propriété exclusive de la société Ownset et toute représentation totale ou partielle de ce site qui n´aurait pas pour vocation la promotion de celui-ci est interdite et constituerait une contrefacon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société Ownset est productrice. La société Ownset met tout en Oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d´une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site web. La société Ownset invite les utilisateurs du site Web à faire part d´éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en adressant un email aux WEBMASTERS DE SELFPROD. Pour toute question, vous pouvez nous joindre via la rubrique contacts du menu. Laissez nous vos coordonnées, nous vous contacterons dans les plus brefs délais.